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Bonjour,
Je suis Belge et en train d'acheter une Mia en occasion.
Le vendeur passe a la contrôle technique et a eu le remarque que le coc (certificat de conformité) du Mia est une copie, parce-que le papier n'a pas une filigrane.
Est-ce-que c'est possible de confirmer que tous les COC Mia ont une filigrane dans le papier et que c'est une modèle Européenne?
Merci.

ghia a écrit : Est-ce-que c'est possible de confirmer que tous les COC Mia ont une filigrane dans le papier et que c'est une modèle Européenne?

Peut-être ma question était un peu générale et trop grand.

Est-ce-que votre COC Mia a une filigrane?
(C'est peut-être pas nécessairement le cas suivant directive 2007/46/CE Ch VII art 18 § 3 page L 263/12)
Si c'est present, vous voyez un dessin (logo Mia?) qui apparaît sur/dans le papier quand on le regarde par transparence.
Et est-ce-que c'est une modèle Européenne (normalement oui)?

Je n'ai pas de certificat de conformité pour ma part...

Personne a un certificat???

En France on appelle ça un certificat d'immatriculation plus communément appelé carte grise.

Remdo a écrit :En France on appelle ça un certificat d'immatriculation plus communément appelé carte grise.

Non, le certificat de conformité est une des documents pour recevoir ce carte grise pour un véhicule neuf.
Voir notice explicative pour demander ce carte grise.

le document CERFA « 3 en 1 » dénommé « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf » délivré par le constructeur ou son représentant en France ;
ou l’ensemble des pièces suivantes :
une demande de certificat d’immatriculation sur l’imprimé CERFA ;
le certificat de cession ou une facture établie par le vendeur ;
le certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant

Si le véhicule est d'occasion il a déjà une carte grise et n'a donc pas besoin de certificat de conformité, je ne vois pas où est le problème ? Une carte grise française n'est pas reconnue en Belgique ?

Pas plus qu'une carte grise belge en France !

Bien cordialement ;; éric
,

Remdo a écrit : Une carte grise française n'est pas reconnue en Belgique ?

C'est une Mia qui était inscrit neuf en Belgique, aussi le vendeur est belge.
Et maintenant il-y-a une discussion si le COC montrée au inspection automobile par le vendeur est originale ou une copie.

Ma question a le but pour déterminer si une COC originale d'une Mia a une filigrane ou pas dans le papier.

Mais qu'est-ce un (une) COC


Gé

moulino51 a écrit :Mais qu'est-ce un (une) COC

certificat de conformité

OK, dans ce cas on devrait écrire CC, et non COC, a moins que ce ne soit une abréviation usuelle en Belgique.


Gé

J'espère que c'est pas anglais

Fracked a écrit :J'espère que c'est pas anglais

Et oui, Fracked, en effet!

J'ai posée hier la même question en Allemagne et la quelqu’un a une certificat de conformité originale et la filigrane était présent.
Comme ça, question résolue!