Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Les points de recharge, la réglementation des véhicules électriques, les assurances, bons plans, loi et aides financières ou avantages qui s'y rapporte.

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Remdo
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Re: Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Message par Remdo » lun. 03 06 , 2013 6:01

Bonjour et bienvenue parmi nous.
En fait tu avais une photocopie du certificat original. Seul peugeot peut fournir un duplicata si l'original à été égaré. Tu as du tomber sur un fonctionnaire zélé car quasiment tous ceux qui roulent en scoot'elec ici ont pu l'immatriculer avec une photocopie de l'original. Il va donc falloir utiliser ce formulaire, ce sera un peu plus long et plus cher.
D'après le siteservice-public.fr tu peux présenter autre chose, mais à toi de voir si tu veux tenter un 2nd passage sans le précieux sésame. Tu peux aussi tenter de faire comme Dirk Pitt 3 messages plus haut.
Bonne chance et tiens nous au courant.
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baccuzi
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Re: Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Message par baccuzi » lun. 03 06 , 2013 17:28

Merci beaucoup de ta réponse rapide Remdo,

Je suis retourné aujourd'hui à la préfecture et j'ai été une fois de plus débouté. Je leur ai tout de même mpntré le document officiel imprimé sur le site du ministère qui stipule bien que le duplicata du certificat de conformité doit suffire à défaut de pouvoir présenter l'original. Elle m'a répondu qu'ils n'acceptaient pas les photocopies. Je lui ai donc demandée ce qu'elle entendait parle mot duplicata et elle n'a pas su me répondre, arguant toujours qu'elle n'accepterait que l'original. Un duplicata pour moi, c'est une copie d'un original mais qui est certifié. Tout ça pour dire qu'ils sont en parfaite contradiction avec les documents qu'ils exigent pour faire une demande d'immatriculation. Et la, je suis vraiment énervé par leur excès de zèle, leur mauvaise foi et leur incohérence. Finalement on vous incite, c'est ma pensée, à tricher et à ne pas respecter les règles!

Je vais donc faire une demande écrite et malheureusement payante au constructeur Peugeot pour obtenir l'original du certificat de conformité. Je ne peux pas faire valoir d'assurance puisqu'officiellement je ne suis pas le propriétaire du scooter, de plus dans ma logique je préfère tout de même d'abord obtenir ma carte grise avant d'entamer une démarche en vue d'assurer mon scooter. La bureaucratie est vraiment une plaie pour ce pays!

Je vous tiens au courant
merci

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Re: Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Message par Remdo » lun. 03 06 , 2013 17:49

baccuzi a écrit :. La bureaucratie est vraiment une plaie pour ce pays!
Ne généralisons pas, de nombreux membres ont pu immatriculer leur scoot'elec avec une copie du certificat... mais 95% c'était en banlieue ou en province :wink:
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Re: Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Message par Citro » mar. 04 06 , 2013 10:57

Bienvenue baccuzi. 8)
Il est regrettable que tes premiers tours de roues électriques soient freinés de la sorte. :(
Je pense, moi aussi, que tu es tombé sur un fonctionnaire trop pointilleux et mal luné. :roll:
Les démarches d'immatriculation sont désormais réalisables par de nombreux '"agents agréés", en général des concessionnaires, des centres autos, ...
Ces démarches s'effectuent maintenant en ligne.
Si tu tiens absolument à les faire en préfecture, tu peux aller dans un autre site de ton département (une des sous préfectures).
Il y a quelques années, beaucoup de professionnels Bordelais préféraient aller aux sous-préfectures de Libourne, Langon ou Arcachon, car ils en ressortaient un quart d'heure plus tard avec la carte grise en poche contre plusieurs heures d'attente à la préfecture de Bordeaux...

Vu que désormais tu recevras obligatoirement ta carte grise par courrier, la réussite du dépôt de dossier importe plus que le lieu où on le dépose... :idea:
L'electricité, c'est LA solution.

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Re: Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Message par Macro » jeu. 24 04 , 2014 13:06

Attention avec certains vehicules revendus par certaines administrations en ventes dites "domaniales"....Certains ne sont tout simplement pas ré immatriculables (je ne pense pas que ce soit le cas d'un scootelec). En general ils sont en "vente reservée aux professionnels" certaines assos arrivent a acheter ces vehicules pour valorisation,mise en musée,utilisation sur circuit....Mais bien souvent la remise en circulation est conditionnée a de lourdes depollution(desmiantage complet), remise en conformité avec un type mine (demontage d'amenagements speciaux,changement du nombre de places assises) voir remise en circulation impossible sur route ouverte(remorques militaires non freinées,certains vehicules légers avec blindages anti emeutes,4x4 administratifs vl 11places...).

La seule solution viable ,est bien de presenter ton scootelec chez peugeot cycles et d'obtenir un barré rouge...
A compte banquaire bien garnit vehicule electrique sans soucis...

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Re: Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Message par triphase » jeu. 24 04 , 2014 13:46

Macro a écrit :remorques militaires non freinées,certains vehicules légers avec blindages anti emeutes,4x4 administratifs vl 11places
Ouahh, l'administration possède la panoplie Mad Max.... :twisted:
i-MiEV (surtout pour Mme) déjà 43kkm, (4 roues)
Quest (bolide à pédales sans moteur), (3 roues)
et une Zero S, (2 roues)
anciennement: C-Zero (3,5 années 50kkm).

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Re: Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Message par Citro » jeu. 24 04 , 2014 23:50

Macro a écrit :...La seule solution viable ,est bien de presenter ton scootelec chez peugeot cycles et d'obtenir un barré rouge...
Oula Macro, le dernier message de baccuzi date de juin 2013, j'espère qu'il a réussi à obtenir sa carte grise depuis...
Nous l'avons conseillé pour le mieux sur les solutions éprouvées par nous même avant lui. :|
L'electricité, c'est LA solution.

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Re: Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Message par Macro » ven. 25 04 , 2014 8:58

Il etait resté dans mes "non lus"... :cry:
Ayant eut des problemes il ya deux ans avec le service des immatriculations au sujet de mon 4x4 immatriculé depuis 1990 que je ne pouvais plus administrativement passer au CT alors qu'il est completement dans les clous...je me suis permis de balancer quelques infos de precautions a prendre avant d'acheter un vehicule sorti des ventes domaniales(meme s'il a transité par un pro..)...
A compte banquaire bien garnit vehicule electrique sans soucis...

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Re: Immatriculation des scooters (y compris occasion)

Message par Macro » ven. 25 04 , 2014 9:01

triphase a écrit :
Macro a écrit :remorques militaires non freinées,certains vehicules légers avec blindages anti emeutes,4x4 administratifs vl 11places
Ouahh, l'administration possède la panoplie Mad Max.... :twisted:
Ho oui..Et ceux la ne sont que la face visible de l'iceberg..Il y a aussi les vehicules de police banalisés modifiés pour faire des "sous marins" avec des immatriculations tournantes par exemple...
A compte banquaire bien garnit vehicule electrique sans soucis...

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