taxation carburant pour hybride

sebastien · Message par **sebastien** » dim. 04 01 , 2009 19:02

Bonjour à tous,

Des véhicules hybrides dont le moteur thermique n'a d'utilité que la recharge des batteries semblent se développer.

La question que je me pose est la suivante:
Le carburant étant utilisé uniquement pour produire de l'électricité destinée à recharger les batteries et non pour déplacer le véhicule, la règlementation française permet-elle d'utiliser des carburants moins taxés tel que le FOD (gazole rouge des chaudières) ou l'huile végétale à la place du gazole?

Je me permet cette réflexion par rapport aux poids-lourd qui actuellement sont équipés de production froid pour les marchandises transportés ou possèdent un chauffage fonctionnant moteur éteint type WEBASTO et utilise du FOD pour ces fonctions.
Je ne me fais pas d'illusion, si la faille existe, les textes vont changés mais ça peut peut-être fonctionner un temps!

Cordialement

Rémy · Message par **Rémy** » dim. 04 01 , 2009 20:13

sebastien a écrit :Le carburant étant utilisé uniquement pour produire de l'électricité destinée à recharger les batteries et non pour déplacer le véhicule

Et l'électricité ainsi produite ne servira pas à déplacer le véhicule

A mon avis, en cas de PV, c'est perdu d'avance.

De toute façon, il faudrait déjà que ces véhicules soient en vente en France (en plus avec un moteur diesel...).

feric · Message par **feric** » dim. 04 01 , 2009 20:52

Parce que tu pense que personne ne roule au rouge actuellement ???

J'ai meme vu des mazout tourner au kerdane

et ca tu le sent sans avoir d'apareil !!

Et vu les panneaux qui sont present sur les pompes de "petrol lampant" y en as qui doivent pas se gener !!! (l'enseigne qui distribue le E85 distribue aussis du petrol au pistolet, mais c'est marqué partout que ca vas pas dans les moteur a cause d'un regime fiscal different !!)

A suivre, mais je doute qu'un jour l'essence ne soit plus taxé pour les usages non routier !

Rémy · Message par **Rémy** » lun. 05 01 , 2009 8:50

feric a écrit :Parce que tu pense que personne ne roule au rouge actuellement ???

Non, je ne le pense pas, mais Sebastien demandait si ce serait autorisé dans un hybride.

feric a écrit :A suivre, mais je doute qu'un jour l'essence ne soit plus taxé pour les usages non routier !

Moi aussi, surtout que les usages non routiers sont très minoritaires.

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