Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Forum dédié aux voitures Peugeot et Citroën dites de "première génération"
Ax-Saxo-Berlingo-106-Partner ... à batterie nicd.

Modérateurs : Remdo, man3515, moulino51, nitters

Répondre
LHYFR
Messages : 101
Enregistré le : sam. 17 09 , 2011 19:08
Mes véhicules : C-Zéro
Localisation : Chartres Eure et Loir, C-ZERO

Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par LHYFR » mar. 25 10 , 2011 9:23

Bonjour à tous
Je viens d'acquérir une 106 électrique. J'ai changé les papiers d'immatriculation
et voila que l'ancien propriétaire me recontacte pour me signifier que le contrat
d'abonnement des batteries lui demande de continuer le contrat à 177€/mois ou de restituer les batteries à mes frais(bien sur dans un garage agrée).
Son contrat a plus de 10 ans mais la société insiste pour récupérer les batteries.
A vrai dire je ne sais que faire ? Quelqu'un a déjà rencontrée ce type de problème?
Si je rends les batteries où puis je acheter des nouvelles ?
Voila des multiples questions
Merci à tous par avance
"Tenez bon, tenez le coup, tenez ferme, il y a du génie dans la patience !" Buffon

Avatar du membre
J-Charles
Modérateur Forum PSA
Messages : 1699
Enregistré le : jeu. 03 05 , 2007 14:55
Mes véhicules : Plus rien... :-(
Localisation : FR-71-St Pierre le Vieux
Contact :

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par J-Charles » mar. 25 10 , 2011 10:12

Bonjour,

Plusieurs solutions s'offrent à toi :

1- Tu fais la sourde oreille en espérant que crédipar t'oublie... si tes batteries ont 10 ans, ça peut peut-être jouer, mais si elles ont été remplacé il y a peu, il y a de grandes chances qu'ils s'accrochent !!!

2- Tu reprends le contrat, et tu payes...

3- Tu arrêtes le contrat, et tu rends les batteries. Après, faut réussir à trouver d'occasion un pack complet (batteries + bacs + connecteurs etc...) et ça, c'est pas évident !! en neuf, tu oublies (sauf si tu veux lâcher 16 000 € à PSA), et en occas, tu peux en trouver avec du bol, mais faudra y mettre le prix aussi (entre 2000-2500 € pour des vieilles batteries à 6-7 000 € pour des batteries récentes...)

Tes batteries sont de quand ? tu peux le voir en regardant sur les bacs, il y a une étiquette avec la date d'indiqué dessus.

costet
Messages : 1128
Enregistré le : lun. 06 10 , 2008 10:02
Mes véhicules : Peugeot Scootelec
Localisation : FR-88-Epinal

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par costet » mar. 25 10 , 2011 10:17

est ce que "reprendre" le contrat t'intéresse?
sinon faire annuler la vente si le vendeur t'as fait croire qu'il te vendait des batteries qui n'étaient pas lui.
ou "rendre" les batteries et se retrouver avec un "presse papier" qui coûtera très très cher à rééquiper en batteries

Avatar du membre
J-Charles
Modérateur Forum PSA
Messages : 1699
Enregistré le : jeu. 03 05 , 2007 14:55
Mes véhicules : Plus rien... :-(
Localisation : FR-71-St Pierre le Vieux
Contact :

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par J-Charles » mar. 25 10 , 2011 10:24

Y'aurai bien une truc à faire pour récupérer des batteries récentes, mais ça demande du matos, du temps, de la main d’œuvre, et de l'argent, et de la chance ...


Le plus simple serait soit de reprendre le contrat si c'est des batteries récentes, soit de ne pas signer de nouveau contrat en éspérant qu'il t'oublie, mais ça ne sera possible que si les batteries ont été largement payées !

Avatar du membre
vehiculeselectriques
Fondateur Administrateur
Messages : 10734
Enregistré le : lun. 06 09 , 2004 20:11
Mes véhicules : Kangoo Gen1 Lithiumisé, Italvel EVolution...
Localisation : FR-25-BESANCON
Contact :

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par vehiculeselectriques » mar. 25 10 , 2011 10:48

Bonjour,

tu es acheteur d'une voiture électrique et à moins que le vendeur t'ai fais signer un papier t'indiquant que tu n'étais pas propriétaire des batteries, tu ne lui dois rien ni à lui ni à crédipar, c'est le vendeur qui a accepter de signer un contrat pas toi.
Par contre tu peux faire annuler la vente si tu n'as pas été informé que les batteries n'étaient pas vendu avec le véhicule.

si tu veux garder le VE, la suite car il s'agit d'arranger les choses pour tous (admettons que le vendeur soit de bonne foi et ignorait la procédure indiqué sur le contrat qu'il a lui signé :roll: ) c'est:

-indiquer (c'est purement amicale car dans son intérêt) à ton acheteur qu'à partir du moment où il a vendu le véhicule il doit informer credipar de la résiliation de fait du contrat service batterie pour ce qui le concerne (photocopie carte grise barrée ou attestation sur l'honneur).
Credipar auras alors beau dire ce qu'ils veulent, une fois la voiture vendue il ne peuvent plus rien demander à l'ancien propriétaire ! son véhicule vendu, il ne peut plus jouire du service et n'a logiquement plus à le payer, voilà pour lui.

-tu peux ensuite... ou pas... à toi de voir avec un avocat les éventuelles conséquences...
indiquer également à ton acheteur que tu l'autorises par écrit (ou pas voir plus haut) à transmettre tes coordonnées à credipar pour qu'ils te contactent afin de clarifier cette histoire de contrat service batterie.

-ensuite si credipar te contacte pour le contrat, tu peux soit accepter le contrat de service batterie, soit leur indiquer que tu feras l'entretien batterie toi-même et que donc tu ne veux pas du contrat.

A partir de là ils vont probablement te demander de te présenter dans une concession agrée pour démontage des batteries et tu es en droit de leur répondre que ça ne te pose pas de problème à partir du moment où le véhicule désormais non roulant, qui lui t'appartient, t'es rapporté chez toi sans frais après (engagement écrit de leur part bien sûr)
car non tu n'as pas à payer le moindre cts pour qu'ils récupèrent leurs batteries (si ils le souhaitent encore après tous ces échanges de courriers normaux ... :wink: )
l'opération est à leur charge et ne dois pas te causer de préjudice ! (comme de te retrouver à devoir faire remorquer à tes frais ton véhicule depuis le garage qui à démonter les batteries... :roll:)
Je ne suis pas juriste mais ce n'est que du bon sens... et l'expérience de quelques autres à qui il est arrivé le même cas.
à toi de voir ce que tu veux :wink:
à+
Phil
C1793art35 "Quand le gouvernement viole les droits du peuple,l'insurrection est,pour le peuple et pour chaque portion du peuple,le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs"

cscrive
Messages : 160
Enregistré le : sam. 11 06 , 2011 20:18
Localisation : FR 39 Jura / CO LLD

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par cscrive » mar. 25 10 , 2011 15:12

D'un autre côté, si tu as payé cette voiture le prix d'un VE avec ses batteries et que tu te retrouves sans batterie et avec toutes les tracasseries administratives et juridiques qui en découlent, tu ferais mieux d'annuler la vente pour vice caché et substantiel!
Si tu l'as payée le prix d'un presse papier et que tu te sens prêt à prendre le risque de trouver ou non des batteries d'occasion (et à les installer) ou bien à la convertir au lithium, pourquoi pas.
Demande à ton assistance juridique ce qu'ils peuvent te conseiller dans ce cas

dirk pitt
Messages : 4095
Enregistré le : mar. 13 03 , 2007 11:44
Mes véhicules : Scootelec, VAE Haibike, VAE Matra, saxo elec, volta
Localisation : FR-38-Voiron
Contact :

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par dirk pitt » mar. 25 10 , 2011 15:34

LHYFR a écrit :Bonjour à tous
Je viens d'acquérir une 106 électrique. J'ai changé les papiers d'immatriculation
et voila que l'ancien propriétaire me recontacte pour me signifier que le contrat
d'abonnement des batteries lui demande de continuer le contrat à 177€/mois ou de restituer les batteries à mes frais(bien sur dans un garage agrée).
je voudrais comprendre un truc: le vendeur ne t'as pas dis que les batteries etaient en location ????
le mec payait 177€ par mois mais il t'a vendu la bagnole sans te le dire ?????
ce n'est tout simplement pas possible qu'il ait "oublié" de te le mentionner.
Image
cliquez ma signature

LHYFR
Messages : 101
Enregistré le : sam. 17 09 , 2011 19:08
Mes véhicules : C-Zéro
Localisation : Chartres Eure et Loir, C-ZERO

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par LHYFR » mar. 25 10 , 2011 20:30

Bonsoir

Excellente la réactivité du forum
et merci à tous pour toutes ces pistes.

Avant de vendre la voiture, le vendeur avait téléphoné à crédit par pour savoir la procédure et il lui avait répondu de vendre le véhicule tel quel.
Quand il a résilié le contrat, Crédit par est sortie des gonds à la réception du courrier .

En regardant de plus près les papiers les batteries sont datées de 2003.

Je pense suivre les conseils et la procédure de Phil.

C'est dommage car pour moi c'est un rêve de gosse cette voiture
Je travaille dans le génie électrique depuis tous petit et voir une application concrète partir en fumée à cause d'une société de crédit
Je l'ai un peu amère :(

Est il possible de faire soi même ces packs batteries ?

A bientôt

Laurent
"Tenez bon, tenez le coup, tenez ferme, il y a du génie dans la patience !" Buffon

dirk pitt
Messages : 4095
Enregistré le : mar. 13 03 , 2007 11:44
Mes véhicules : Scootelec, VAE Haibike, VAE Matra, saxo elec, volta
Localisation : FR-38-Voiron
Contact :

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par dirk pitt » mar. 25 10 , 2011 21:00

LHYFR a écrit :
Avant de vendre la voiture, le vendeur avait téléphoné à crédit par pour savoir la procédure et il lui avait répondu de vendre le véhicule tel quel.
Quand il a résilié le contrat, Crédit par est sortie des gonds à la réception du courrier .
Vendre la voiture telle quelle, certes mais il etait bien evident pour tout le monde que quelqu'un allait devoir reprendre le contrat, non? toi ou lui.

je pense que le vendeur n'etait pas dupe et savait tres bien que dès l'annulation du contrat, il faudrait demonté les batteries.

Perso, je pense que la meilleure chose a faire serait d'annuler la vente. mais libre a toi de tenter le coup de l'enlisement avec credipar.
Image
cliquez ma signature

Avatar du membre
J-Charles
Modérateur Forum PSA
Messages : 1699
Enregistré le : jeu. 03 05 , 2007 14:55
Mes véhicules : Plus rien... :-(
Localisation : FR-71-St Pierre le Vieux
Contact :

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par J-Charles » mer. 26 10 , 2011 7:00

Pour moi, le vendeur s'est foutu de toi. Donc si tu veux vraiment garder la voiture, tu ne t'occupes pas de ce contrat.
Laisses le vendeur se démerder avec crédipar, et de ton coté, si crédipar te contact, tu leur dis que tu as acheté la voiture, et que tu n'as pas demander à signer de contrat. Ils ne peuvent de toutes façon rien faire contre toi !

En plus, si les batteries sont de 2003, elles ont déjà largement été payées, donc je doute qu'ils te "poursuivent" longtemps...

cscrive
Messages : 160
Enregistré le : sam. 11 06 , 2011 20:18
Localisation : FR 39 Jura / CO LLD

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par cscrive » mer. 26 10 , 2011 8:38

Le vendeur a vendu une voiture mais pas les batteries car elles ne lui appartiennent pas. Logiquement, les batteries n'ont donc pas été transférées. Elles appartiennent toujours à crédipar et le loueur est toujours l'ancien propriétaire.
Les batteries seront donc à restituer si l'ancien propriétaire ne veut plus en assumer la charge ou si le nouvel acquéreur ne le souhaite pas non plus.
Les autres éléments ne sont pas du domaine du rationnel!!mais relève plus de la chance ou du compromis!

costet
Messages : 1128
Enregistré le : lun. 06 10 , 2008 10:02
Mes véhicules : Peugeot Scootelec
Localisation : FR-88-Epinal

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par costet » mer. 26 10 , 2011 10:04

Le montant de la vente est une pièce du dossier qui nous manque. Si le prix est dans le haut de la fourchette, il correspond à un véhicule vendu avec les batteries en propriété

Avatar du membre
J-Charles
Modérateur Forum PSA
Messages : 1699
Enregistré le : jeu. 03 05 , 2007 14:55
Mes véhicules : Plus rien... :-(
Localisation : FR-71-St Pierre le Vieux
Contact :

Re: Résilation d'un contrat abonnement service Batterie

Message par J-Charles » mer. 26 10 , 2011 12:30

cscrive a écrit :Le vendeur a vendu une voiture mais pas les batteries car elles ne lui appartiennent pas. Logiquement, les batteries n'ont donc pas été transférées. Elles appartiennent toujours à crédipar et le loueur est toujours l'ancien propriétaire.
Si le vendeur n'a pas informé l'acheteur, c'est de sa faute, il n'a qu'à se démerder !

ça serait moi, ni le vendeur, ni credipar n'entendrai parler de moi !! Et le vendeur ne peut rien faire, puisque que c'est lui qui est en tord :roll:

Répondre

Retourner vers « PSA "génération 1" »