A-t-on le droit de modifier sa moto ?

Forum dédié à la gamme diversifiée de ce constructeur, des modèles tout terrain à ceux destinés à la route.

Modérateurs : Remdo, man3515, moulino51, GilTitan06

Répondre
Avatar du membre
jeer
Messages : 237
Enregistré le : mar. 30 10 , 2018 11:22
Mes véhicules : Honda Civic Hybrid - Zero S 14.4

A-t-on le droit de modifier sa moto ?

Message par jeer » ven. 14 12 , 2018 15:52

Bonjour,
J'ai créé ce sujet car il séloigne de la seule modification du phare et mérite d'être posé en tant que tel!
GilTitan Modérateur


Cette question a été soulevée par Jeer (Merci de l'avoir posée)
Ne risque-t-on pas d'être hors la loi en changeant de phare?
extrait d'un site :
(...) Les modifications diverses qu'un motard peut être tenté de réaliser sur son véhicule sont très réglementées. En matière d'éclairage, il est interdit de modifier la principale source lumineuse d'une moto mais il n'est pas interdit d'en ajouter. (...)
Fotolia_modifications_moto2.jpg
Vous n’avez pas les permissions nécessaires pour voir les fichiers joints à ce message.
Modifié en dernier par Remdo le lun. 17 12 , 2018 9:02, modifié 1 fois.
Raison : Titre en minuscule SVP !

Avatar du membre
triphase
Messages : 12639
Enregistré le : ven. 27 01 , 2012 15:00
Mes véhicules : Mitsubishi i-MiEV - Kia eSoul - Zero S
Localisation : FR-68-Colmar

Re: Changement du Phare

Message par triphase » ven. 14 12 , 2018 16:11

Quand on prend la loi au pied de la lettre, on ne peut strictement rien changer. Après, la tolérance pratique, c'est autre chose. Surtout dans le monde sauvage du 2RM. :lol:
i-MiEV 100kkm
e-Soul 70kkm
Quest (bolide à pédales sans moteur, 3 roues)
Zero S de 2014
Mini2 (4 rotors)
anciennement: Mavic Mini (4 rotors, 249 grammes) parti en Ukraine, C-Zero (3,5 années, 50kkm)

Avatar du membre
jeer
Messages : 237
Enregistré le : mar. 30 10 , 2018 11:22
Mes véhicules : Honda Civic Hybrid - Zero S 14.4

Re: Changement du Phare

Message par jeer » ven. 14 12 , 2018 16:31

:lol:
alors, au pied de la lettre, notre cher modérateur Giltitan, serait condamné à perpétuité le temps de 10 vies avec toutes ses modifs... :mrgreen:
mais bon, j'aimerai faire pareil....
8)

Avatar du membre
GilTitan06
Modérateur forum dédié
Messages : 833
Enregistré le : lun. 16 04 , 2018 12:32
Mes véhicules : Moto ZERO S 14.4Kw
Localisation : FR-06410-BIOT
Contact :

Re: Changement du Phare

Message par GilTitan06 » ven. 14 12 , 2018 19:00

Pour informations toutes les modifications que j'ai apportées à ma Zéro préférée ont été effectuées avec des accessoires homologués CE* :D
Pour en revenir au phare il s'agit du modèle Truck-Lite de 177mm trouvé chez Louis Moto avec sa baque de support:
https://www.louis-moto.fr/artikel/truck ... t/10059289
*Homologué ne veut pas forcément dire autorisé :(

Ce que dit la loi
Article R322-8 du Code de la route :
Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d'immatriculation, nécessite la modification de celui-ci. A cet effet, le propriétaire doit adresser au préfet du département de son choix une déclaration accompagnée du certificat d'immatriculation du véhicule dans le mois qui suit la transformation du véhicule. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli.

Avatar du membre
triphase
Messages : 12639
Enregistré le : ven. 27 01 , 2012 15:00
Mes véhicules : Mitsubishi i-MiEV - Kia eSoul - Zero S
Localisation : FR-68-Colmar

Re: Changement du Phare

Message par triphase » sam. 15 12 , 2018 1:27

C'est quoi?

- une transformation notable
- une transformation autre (donc pas notable) mais qui modifie les caractéristiques de la carte grise
- une transformation autre (donc pas notable) mais qui ne modifie pas les caractéristiques de la carte grise

Le fait de poser un top case ou des valises, cela augmente la masse à vide, qui est une caractéristique de la carte grise!

Changer la couleur des carénage, cela change la CG? Oui si elle contient une indication de couleur. Par ailleurs ce changement de couleur se "voit" de loin. Serait-ce alors "notable"?

:lol: :lol:
i-MiEV 100kkm
e-Soul 70kkm
Quest (bolide à pédales sans moteur, 3 roues)
Zero S de 2014
Mini2 (4 rotors)
anciennement: Mavic Mini (4 rotors, 249 grammes) parti en Ukraine, C-Zero (3,5 années, 50kkm)

Avatar du membre
Cactus69
Messages : 391
Enregistré le : jeu. 01 09 , 2016 4:23
Mes véhicules : Peugeot ION - Xiaomi M365 - Zero S (2018) - vélo élec. KTM
Localisation : FR - Lyon

Re: Changement du Phare

Message par Cactus69 » sam. 15 12 , 2018 10:04

jeer a écrit :
ven. 14 12 , 2018 15:52
Ne risque-t-on pas d’être hors la loi en changeant de phare?
extrait d’un site :
(...) Les modifications diverses qu’un motard peut être tenté de réaliser sur son véhicule sont très réglementées. En matière d’éclairage, il est interdit de modifier la principale source lumineuse d’une moto mais il n’est pas interdit d’en ajouter. (...)
Perso je n’y avais pas songé, mais tu as tout à fait raison !

Une compagnie d’assurance sera, j’imagine, pas trop regardante sur une modification légère comme ça tant qu’il s’agit de couvrir de la casse de matériel, mais si jamais il y a du corporel ce ne sera plus la même limonade, il faut simplement prier pour que ça ne se passe pas la nuit ou en condition de mauvaise visibilité, la modification du phare repérée par l’expert + PV de police fourniraient alors une raison pour que l’assurance invoque le non-respect du contrat avec une modification interdite potentiellement impliquée dans les causes du sinistre, et là bonjour les gros emmerdes, même si in fine on arrive à sortir gagnant d'un éventuel procès contre une compagnie d'assurance...

Je ne pense pas être dans l'affabulation en écrivant tout ça, on peut faire confiance à un assureur pour tout faire pour se soustraire d'un sinistre s'il a la moindre possibilité de le faire.

Je pense utile que chacun puisse estimer le risque qu’il prend en toute connaissance de cause, c’est le seul motif de mon intervention.

Avatar du membre
GilTitan06
Modérateur forum dédié
Messages : 833
Enregistré le : lun. 16 04 , 2018 12:32
Mes véhicules : Moto ZERO S 14.4Kw
Localisation : FR-06410-BIOT
Contact :

Re: Changement du Phare

Message par GilTitan06 » sam. 15 12 , 2018 13:22

Pour dormir tranquille 😃 la solution est d’avertir la compagnie d’assurance des modifications
Voilà ce que dit par exemple AMV:
«Quoiqu’il en soit, n’oubliez jamais non plus d’informer votre assurance de toute transformation entraînant une modification de votre certificat d’immatriculation. Si un accident est imputable à une modification notable de votre deux-roues, celui-ci pourrait entraîner une annulation des garanties et donc une absence de prise en charge.. »
En bon entendeur...

les Stroumfs
Messages : 62
Enregistré le : dim. 14 12 , 2008 14:28

Re: Changement du Phare

Message par les Stroumfs » sam. 15 12 , 2018 14:28

triphase a écrit :
sam. 15 12 , 2018 1:27
C'est quoi?

- une transformation notable
- une transformation autre (donc pas notable) mais qui modifie les caractéristiques de la carte grise
- une transformation autre (donc pas notable) mais qui ne modifie pas les caractéristiques de la carte grise

Le fait de poser un top case ou des valises, cela augmente la masse à vide, qui est une caractéristique de la carte grise!

Changer la couleur des carénage, cela change la CG? Oui si elle contient une indication de couleur. Par ailleurs ce changement de couleur se "voit" de loin. Serait-ce alors "notable"?

:lol: :lol:
des un changement de monte de tailles pneu ont effectue un changement notable car modification des repartition et efficacité de freinage la monte pneumatique est homologué tout comme les eclairages a la reception type...
pour les accessoires c est toléré ,un accessoires etant forcément une piéces non soumis a la reception ....
pour la monte de top case pas de pbs si monte suivant les regles de l art , mais des un changement de couleur peinture c est un changement a faire notifier sur la cg....
pour résumer on peut vraiment pas faire grand chose si on veut rester dans les regles...
et ne pas croire que tout est toleré j ai le souvenir d'un ami qui c est tué en gooldwin car une voiture a grillé un feu et lui a coupé la route :les torts ont était partagé car monte pneumatique modifié et ayant pu augmenter la distance de freinage et agilité de la machine sa femme et sa fille y ont perdues gros......
uneFamilleQuiRevedeLaisserUnMONDEmeilleur

Avatar du membre
man3515
Modérateur des Forums
Modérateur des Forums
Messages : 3602
Enregistré le : ven. 30 10 , 2015 22:08
Mes véhicules : Clio élec 1996 + Express élec 1996
Localisation : FR - 45 - Briare

Re: A-T-ON LE DROIT DE MODIFIER SA MOTO ?

Message par man3515 » lun. 17 12 , 2018 9:19

Ne connaissant pas beaucoup le monde des 2RM, j'amènerai mon expérience automobile : tant qu'une modification ne risque pas de devenir un facteur déclenchant ou aggravant d'un accident, alors il y a peu de chance que vous soyez embêtés.
Exemple : je change les disques/plaquettes par des plus sportifs et performants => il y a très peu de chance que cela vous soit reproché (sauf si le montage est mal réalisé), et en informer votre assureur à l'occasion sera un plus (démonstration de transparence de votre part)
Autre exemple : sur une HD, changer le filtre à air par un custom chromé, c'est juste de l'esthétique, ça y'a que vous que ça intéresse.

Par contre changer une monte de pneumatique, des suspensions ou des pignons qui seraient hors conformité règlementaire ou hors tolérance constructeur, là c'est strictement interdit et peut vous engager pénalement.
Pareil sur tout ce qui peut changer significativement la puissance du véhicule.

Pour ce qui est d'un changement de poids à vide par l'installation de top case, peu de chance qu'il y ai des remarques, à moins que ce soit entièrement "home made" avec des bords saillants etc...

Avatar du membre
GilTitan06
Modérateur forum dédié
Messages : 833
Enregistré le : lun. 16 04 , 2018 12:32
Mes véhicules : Moto ZERO S 14.4Kw
Localisation : FR-06410-BIOT
Contact :

Re: A-t-on le droit de modifier sa moto ?

Message par GilTitan06 » lun. 17 12 , 2018 9:50

Pour information, je viens de contacter ma compagnie d'assurance en l'occurrence AMV qui m'a confirmée que seule une modification de la puissance fiscale de la moto pouvait poser un problème.
Concernant les autres éléments comme les phares et clignotants par exemple mon interlocuteur m'a recommandé de conserver les factures de ces évolutions qui sont couverts par l'option+ du contrat.

Néanmoins vis à vis des contrôles routiers il faut veiller à ce que les phares n'éblouissent pas les autres conducteurs et que les clignotants avant et arrière aient un espacement mini de 24 cm et 18 cm respectivement avec une fréquence normée ainsi que dans le cas d'un changement de support de plaque d'immatriculation que celui-ci soit aux normes et incliné par rapport à l'axe vertical d'un maximum de 30°.
Egalement comme le signale man3515 il faut "s'interdire" de modifier les dimensions de ses pneumatiques...

Donc tout va bien et on respire à fond :D

Sinon, pour les "fous" de customisation il y a la mutuelle des motards qui propose un contrat pour les motos personnalisées:
https://www.mutuelledesmotards.fr/assurances/ma-perso

Avatar du membre
triphase
Messages : 12639
Enregistré le : ven. 27 01 , 2012 15:00
Mes véhicules : Mitsubishi i-MiEV - Kia eSoul - Zero S
Localisation : FR-68-Colmar

Re: A-t-on le droit de modifier sa moto ?

Message par triphase » lun. 17 12 , 2018 11:12

Oui, toutes ces paroles sont pleines de bon sens. Mais les experts d'assurance, eux ils sont pleins de.... mauvaise foi, non?

Puisque le fait de ne pas augmenter la masse et la puissance, de ne pas toucher au freinage, ne pose pas de problème de sécurité, pourquoi est-il de facto impossible de faire une conversion VE d'une voiture en France? Bon, là c'est du 4 roues, mais la (non)logique applicable est la même.
i-MiEV 100kkm
e-Soul 70kkm
Quest (bolide à pédales sans moteur, 3 roues)
Zero S de 2014
Mini2 (4 rotors)
anciennement: Mavic Mini (4 rotors, 249 grammes) parti en Ukraine, C-Zero (3,5 années, 50kkm)

Avatar du membre
man3515
Modérateur des Forums
Modérateur des Forums
Messages : 3602
Enregistré le : ven. 30 10 , 2015 22:08
Mes véhicules : Clio élec 1996 + Express élec 1996
Localisation : FR - 45 - Briare

Re: A-t-on le droit de modifier sa moto ?

Message par man3515 » lun. 17 12 , 2018 11:20

That is the question... :roll:

Répondre

Retourner vers « Zero Motorcycles »