J' ai une petite question pour immatriculer une zéro d occasion de Belgique pour la France est-ce possible ?
Si oui, que faut il faire ?
Payer une TVA?
Zéro en Belgique
Modérateurs : Remdo, man3515, moulino51, GilTitan06
Zéro en Belgique
Hello a tous.
J' ai une petite question pour immatriculer une zéro d occasion de Belgique pour la France est-ce possible ?
Si oui, que faut il faire ?
Payer une TVA?
J' ai une petite question pour immatriculer une zéro d occasion de Belgique pour la France est-ce possible ?
Si oui, que faut il faire ?
Payer une TVA?
Re: Zéro en Belgique
Oui cela est possible il faut avoir le certificat européen et payer la TVA pour les démarches ce doit être identique à l'achat d'une voiture d'occasion.
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triphase
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Re: Zéro en Belgique
Véhicule d'occasion, pas de TVA. Elle a déjà été payée une fois dans le pays d'origine.
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Mini2 (4 rotors)
anciennement: Mavic Mini (4 rotors, 249 grammes) parti en Ukraine, C-Zero (3,5 années, 50kkm)
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Re: Zéro en Belgique
Vous êtes sur de ça je peux me renseigner ou?
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GilTitan06
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